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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYZTA FRANCE
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BOUL'PAT LITTORAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUL'PAT LITTORAL
ARYZTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95592320
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2025

Présentation de la marque BOUL'PAT LITTORAL

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYZTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUL'PAT LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYZTA FRANCE domicilié(e) 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 752 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BOUL'PAT LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUL'PAT LITTORAL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

ARYZTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE GEL , CROC'EN BOUCHE , CANAPAIN


ARYZTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 479752131


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 - 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446321 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297185 - Publication au BOPI 2005-09-16

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665016 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 26 février 2016 - Transmission totale de propriété n°665014 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666812 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615200 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08

Inscription le 26 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743737 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles : sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Hotellerie, restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.